Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PASSION DU VIN
GROUPE FRANCE GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
4306796
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
LA PASSION DU VIN de GROUPE FRANCE GOURMET

Présentation de la marque LA PASSION DU VIN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PASSION DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FRANCE GOURMET domicilié(e) 2001 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 241 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FABIENNE BERTRAND domicilié(e) 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France.

La marque LA PASSION DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DU VIN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

GROUPE FRANCE GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : Vins sur 20: Faites de votre passion, votre métier! , VINS SUR 20 LE GRAND PLAISIR DU VIN


GROUPE FRANCE GOURMET, SAS - 2001 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France - SIREN 504241498


Mme. FABIENNE BERTRAND - 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.